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Mentions légales

 

 

 L'association

 

Omnibus Nantes est une association "loi 1901". Celle-ci a été déclarée en préfecture de Loire-Atlantique le 7 janvier 2010 sous le matricule W442004372.
Son activité est totalement indépendante de celle de la SEMITAN et n'engage en rien sa responsabilité en tant que personne morale.
Toute utilisation du nom "Omnibus Nantes" étant jugée comme frauduleuse, ou portant atteinte à l'image de l'association pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

 

 Le site web

 

Le site web Omnibus Nantes est une création du webmaster pour ladite association. L'association exerce un droit de propriété sur le site : illustrations, documents et textes. Toute utilisation totale ou partielle d'un ou plusieurs éléments présents sur ce site devra faire l'objet d'une demande écrite préalable auprès de l'association. Le nom de domaine est quant à lui enregistré auprès d'organismes spécialisés, qui garantissent entière protection contre toute tentative d'utilisation dérivée ou cyber-squatting de celui-ci.

Les droits du contenu présent sur le site tanexpress.free.fr ont été transférés à l'association Omnibus Nantes le 1er février 2013.

Le contenu n'engage que l'association Omnibus Nantes

 

 

 Prises de vue

 

Les tournages et les prises de vues sur les différents sites de l'association ainsi qu'à l'intérieur des véhicules en circulation sont soumises à autorisation. Cette règle s'applique lorsque l'usage de ces médias sort du domaine privé. Ainsi, toute diffusion quel que soit le motif devra faire l'objet d'une demande écrite auprès de l'association Omnibus Nantes.

 

 

 Partenariat avec la SEMITAN

Depuis le 30 septembre 2020, la SEMITAN et Omnibus Nantes sont liés par une convention de parrainage.
L'objectif est de poursuivre la préservation du patrimoine nantais, déjà lancée depuis plusieurs années. Cette convention officialise le travail commun de l'exploitant principal du réseau et de l'association, notamment avec le maintien en état d'une collection comptant une vingtaine de véhicules historiques. Egalement, ce parrainage devrait permettre la création d'événements autre que les journées du patrimoine.
Cette convention permettra de faire vivre durablement l'histoire et la richesse du patrimoine des transports urbains nantais. 

 

 

 Remerciements

 

Omnibus Nantes tient à présenter ses remerciements aux personnes ou entreprises suivantes pour leur aide et leur soutien :
- TRANSDEV STAO - Compagnie des Transports de l'Atlantique (CTA)
- Société d'Economie MIxte des Transports de l'Agglomération Nantaise (SEMITAN)
- Voyages Chantreau

- Voyages Lefort

- La ville de Nantes

- La Compagnie de Transports de la Porte Océane (CTPO - Le Havre)

- Saumur Agglobus

- La Compagnie des Transports Yonnais (CTY)

- La filiale Kéolis Atlantique

- GSBC Services

- Nantes Métropole

- La région Pays de la Loire

- Kéolis Pays de Montbéliard

- Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise

- Zenbus

 

 

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